SARL Clinique Ostéopathe Du Bassin Annécien, SARL M. Blanchard jean-claude Mme Blanchard carole
Numéro de dépôt :
4245779
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2026
Présentation de la marque Clinique Ostéopathique Annecy
Déposée le 2 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clinique Ostéopathe Du Bassin Annécien, monsieur Blanchard jean-claude, madame Blanchard carole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Clinique Ostéopathique Annecy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-08 du 26 février 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Clinique Ostéopathe Du Bassin Annécien domicilié(e) Résidence du Palais, 7 Rue Louis Revon - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur Blanchard jean-claude domicilié(e) 530 route des vignes - 74370 - VILLAZ - France, madame Blanchard carole domicilié(e) 530 route des Vignes - 74370 - VILLAZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Blanchard jean-claude domicilié(e) 530 route des vignes - 74370 - VILLAZ - France.
La marque Clinique Ostéopathique Annecy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Clinique Ostéopathe Du Bassin Annécien, SARL - Résidence du Palais, 7 Rue Louis Revon - 74000 - ANNECY - France - SIREN 8
M. Blanchard jean-claude - 530 route des vignes - 74370 - VILLAZ - France
Mme Blanchard carole - 530 route des Vignes - 74370 - VILLAZ - France
M. Blanchard jean-claude - 530 route des vignes - 74370 - VILLAZ - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688512 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03
Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; services d'opticiens ; services de salons de beauté.
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